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Marques déposées par la société SAINT PAUL
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DOMAINE DU GRAND ST PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND ST PAUL
SAINT PAUL, EARL

Numéro de dépôt :
4062482
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2024
DOMAINE DU GRAND ST PAUL de SAINT PAUL

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND ST PAUL

Déposée le 22 janvier 2014 par la société SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU GRAND ST PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la société SAINT PAUL domicilié(e) 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 898 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT PAUL, M. BRUN DAVID domicilié(e) 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France.

La marque DOMAINE DU GRAND ST PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND ST PAUL est expirée depuis le 22 janvier 2024.

SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : ISADORA DUNCAN , DOMAINE DU GRAND SAINT PAUL , CHATEAU LE GRAND SAINT PAUL


SAINT PAUL, EARL - 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France - SIREN 533898839


SAINT PAUL, M. BRUN DAVID - 842 QUARTIER SAINT PAUL - 83570 - CARCES - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 16 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647521 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-16

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.